The Bad Rebel mark

Ceated by b-denisejewelry.com Siret: 90400386000023

Owner: Bernadette Herry

23 boulevard georges pompidou

la Colline bat A

gap 05000 France

Email: [email protected]

Tel: 0782007404

Siret: 90400386000023

Activité: Auto-Entrepreneur : Micro Entreprise: 

Activité Principale : Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Franchise de TVA: '' TVA non aplicable-art.293B du CGI''

Dépôt Vente Chez le: LA PLUME D'ARGENT 5 RUE D'ABON 05000 GAP FRANCE

Conditions générales de vente Livraison: The-Bad-Rebel

Temps de traitement
Le temps dont j'ai besoin pour traiter une commande varie. Pour plus d'informations, consultez les
descriptions des articles.
Délais de livraison estimés
France: 1-3 days
Europe: 3-5 semaines
Je ferai de mon mieux pour que ces estimations de délai soient exactes, mais il n'est pas en mon pouvoir
de les garantir. Le délai de livraison dépend également du mode de livraison que vous choisissez.
Taxes de douane et d'import
Les éventuelles taxes de douane et d'import sont à la charge des acheteurs. Je ne suis pas responsable
des délais causés par la douane. En cas de perte de colis après l'envoi de la commande n'est pas sous ma responsabilité. c'est la responsabilité du service postal choisi

Retours et échanges
J'accepte sans problème les retours et les échanges
Contactez-moi sous : 14 jours après la livraison
Renvoyez les articles sous : 30 jours après la livraison
Je n'accepte pas les annulations
Mais n'hésitez pas à me contacter en cas de problème avec votre commande.
Les articles suivants ne peuvent pas être retournés ni échangés
Etant donnée la nature de ces articles, à moins qu'ils n'arrivent endommagés ou défectueux, je ne peux
pas accepter les retours pour :
Commandes sur mesure ou personnalisées
Produits périssables (aliments ou fleurs par exemple)
Téléchargements numériques
Articles intimes (pour des raisons de santé/d'hygiène)
Les articles en promotion
Conditions des retours
Les frais de port retour sont à la charge de l'acheteur. Si l'article retourné ne se trouve pas dans l'état
d'origine, toute perte de valeur est à la charge de l'acheteur.
Règlement concernant la confidentialité
Je n'utiliserai que vos adresses de livraison et de facturation, ainsi que vos coordonnées
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Pour traiter votre commande
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Les éventuelles taxes de douane et d'importation sont à la charge des acheteurs. Je ne suis pas responsable des délais causés par la douane.

Concept et production
Ce site internet a été réalisé en interne utilisant la solution CmonSite

Coordonnées de l'hébergeur
cmonsite

Conception, maintenance et réalisation du site internet :Bernadette Herry

MODALITE D’ANNULATION DE LA COMMANDE
EN CAS DE VENTE A DISTANCE AUPRES D’UN CLIENT

En cas de vente à distance, telle que définie par l’article L. 121-16 du Code de la consommation, dans les quatorze jours, jours fériés compris, à compter de la commande ou de l'engagement d'achat, le Client a la faculté d'y renoncer par lettre recommandée avec accusé de réception. Si ce délai expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.
Toute clause du contrat par laquelle le client abandonne son droit de renoncer à sa commande ou à son engagement d'achat est nulle et non avenue. Le présent article ne s'applique pas aux contrats conclus dans les conditions prévues à l'article L. 121-16-1.

Si vous annulez votre commande,
vous pouvez utiliser le formulaire ci-contre.

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ANNULATION DE COMMANDE
Code de la consommation art. L. 121-17

Conditions :
∗ compléter et signer ce formulaire
∗ l’envoyer par lettre recommandée avec accusé de réception
∗ utiliser l’adresse figurant à l’article 1
∗ l’expédier au plus tard le quatorzième jour à partir du jour de la commande ou, si ce délai expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le premier jour ouvrable suivant.

Je soussigné, déclare annuler la commande ci-après :

∗ Nature de la marchandise ou du service commandé
..................................................................................................................................................

∗ Date de la commande ..................................................................................................................................................

∗ Date de réception de la commande : ..................................................................................................................................................

∗ Nom du client : ..................................................................................................................................................

∗ Adresse du client : ..................................................................................................................................................
.....................................................................................................................................................

Signature du client :

CONDITIONS GENERALES DE VENTES

Conditions générales de vente en ligne :

Les présentes conditions de vente sont conclues par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de "The-Bad-Rebel" dénommée ci-après " l’acheteur ". Objet Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre The-Bad-Rebel et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de The-Bad-Rebel, que l’acheteur soit professionnel ou consommateur. L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par The-Bad-Rebel. The-Bad-Rebel se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur. Caractéristiques des biens et services proposés Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de The-Bad-Rebel. Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par le The-Bad-Rebel; les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs. Les articles sont confectionnés en modèle unique ou en série très limitée. Les articles sont fournis dans la limite des stocks disponibles. Dans le cas de la non disponibilité d'un article, il n'est pas possible de l'acquérir via le site car les stocks sont gérés en interne, il est possible d'envoyer une demande par email pour toute demande de confection d'un article en rupture de stock. . Les produits fournis par le The-Bad-Rebel sont des réalisations artisanales. Les légères irrégularités de certains articles représentent le caractère même de ces objets faits à la main surtout pour les articles fabriqués en résine. Elles ne sont pas des défauts mais ajoutent au charme de ces objets uniques. Certains produits sont revendu directement au client sans modifications par rapport au produit initial. Tarifs Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euros; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits. The-Bad-Rebel se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur. The-Bad-Rebel en sa qualité d'auto-entrepreneur n'est pas assujetti à la TVA. Les prix indiqués s’entendent hors frais de port et d’emballage. Le vendeur se réserve le droit de modifier ces prix à tout moment, étant entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur. Aire géographique La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en France, Berlgique, Suisse, dans les Dom-Tom ou à Monaco et pour des livraisons requises dans ces zones géographiques. Commandes L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement : – remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s’il en a un; – valider sa commande après l’avoir vérifiée; – effectuer le paiement dans les conditions prévues; – confirmer sa commande et son règlement. La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée. Rétractation L'acheteur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des articles commandés pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, les frais de retour étant à la charge de l'acheteur. Tout article retourné devra être en parfait état. Tout article endommagé ou sali par le client ne pourra être repris. L'article retourné sera remboursé, mais pas les frais de port. Le remboursement interviendra au plus tard dans un délai de 30 jours suivant la date à laquelle le droit de rétractation a été exercé. Passé le délai de 14 jours, tout article livré sera considéré comme accepté par le client et conforme à sa commande et ne pourra plus faire l'objet d'un retour, d'un remboursement ou d'un échange. Modalités de paiement Le prix est exigible à la commande. 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