THE BAD REBEL 
 
 

Owner: Bernadette Herry

23 boulevard georges pompidou

la Colline bat A

gap 05000 France

 
 
Email: [email protected] 
 
 
 
Tel: 0782007404 
 
 
Siret: 844 913 566 00023
 
 
Franchise de TVA: '' TVA non aplicable-art.293B du CGI'' 
 
 
  
 
 
 
 
 
 
 
Conditions générales de vente Livraison 
 
 
Temps de traitement 
Le temps dont j'ai besoin pour traiter une commande varie. Pour plus d'informations, consultez les 
descriptions des articles. 
Délais de livraison estimés 
France: 1-3 days 
Europe: 3-5 semaines 
Je ferai de mon mieux pour que ces estimations de délai soient exactes, mais il n'est pas en mon pouvoir 
de les garantir. Le délai de livraison dépend également du mode de livraison que vous choisissez. 
Taxes de douane et d'import 
Les éventuelles taxes de douane et d'import sont à la charge des acheteurs. Je ne suis pas responsable 
des délais causés par la douane. En cas de perte de colis après l'envoi de la commande n'est pas sous ma responsabilité. c'est la responsabilité du service postal choisi 
 
 
Retours et échanges 
J'accepte sans problème les retours et les échanges 
Contactez-moi sous : 14 jours après la livraison 
Renvoyez les articles sous : 30 jours après la livraison 
Je n'accepte pas les annulations 
Mais n'hésitez pas à me contacter en cas de problème avec votre commande. 
Les articles suivants ne peuvent pas être retournés ni échangés 
 
 
 
 
Etant donnée la nature de ces articles, à moins qu'ils n'arrivent endommagés ou défectueux, je ne peux 
pas accepter les retours pour : 
Commandes sur mesure ou personnalisées 
Produits périssables (aliments ou fleurs par exemple) 
Téléchargements numériques 
Articles intimes (pour des raisons de santé/d'hygiène) 
Les articles en promotion 
Conditions des retours 
Les frais de port retour sont à la charge de l'acheteur. Si l'article retourné ne se trouve pas dans l'état 
d'origine, toute perte de valeur est à la charge de l'acheteur. 
Règlement concernant la confidentialité 
Je n'utiliserai que vos adresses de livraison et de facturation, ainsi que vos coordonnées 
Pour communiquer avec vous au sujet de votre commande 
Pour traiter votre commande 
Pour des raisons légales (comme le paiement des taxes) 
 
Frais de livraison 
Temps de traitement 
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Taxes de douane et d'import 
Les éventuelles taxes de douane et d'importation sont à la charge des acheteurs. Je ne suis pas responsable des délais causés par la douane. 
 
 
Concept et production 
Ce site internet a été réalisé en interne utilisant la solution CmonSite 
 
 
  
 
 
Coordonnées de l'hébergeur 
cmonsite 
 
Conception, maintenance et réalisation du site internet :Bernadette Herry 
 
 
CONDITIONS GENERALES DE VENTES 
 
 
Conditions générales de vente en ligne : 
 
 
Les présentes conditions de vente sont conclues par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de "The Bad Rebel" dénommée ci-après " l’acheteur ". Objet Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre The Bad Rebel.com et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de The Bad Rebel, que l’acheteur soit professionnel ou consommateur. L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par The Bad Rebel. The Bad Rebel se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur. Caractéristiques des biens et services proposés Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de The Bad Rebel.com Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par le The Bad Rebel; les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs. Les articles sont confectionnés en modèle unique ou en série très limitée. Les articles sont fournis dans la limite des stocks disponibles. Dans le cas de la non disponibilité d'un article, il n'est pas possible de l'acquérir via le site car les stocks sont gérés en interne, il est possible d'envoyer une demande par email pour toute demande de confection d'un article en rupture de stock. . Les produits fournis par le The Bad Rebel sont des réalisations artisanales. Les légères irrégularités de certains articles représentent le caractère même de ces objets faits à la main surtout pour les articles fabriqués en résine. Elles ne sont pas des défauts mais ajoutent au charme de ces objets uniques. Certains produits sont revendu directement au client sans modifications par rapport au produit initial. Tarifs Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euros; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits. The Bad Rebel se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.  
 
 
The Bad Rebel en sa qualité d'auto-entrepreneur n'est pas assujetti à la TVA. Les prix indiqués s’entendent hors frais de port et d’emballage. Le vendeur se réserve le droit de modifier ces prix à tout moment, étant entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur. Aire géographique La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en France, Berlgique, Suisse, dans les Dom-Tom ou à Monaco et pour des livraisons requises dans ces zones géographiques. Commandes L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement : – remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s’il en a un; – valider sa commande après l’avoir vérifiée; – effectuer le paiement dans les conditions prévues; – confirmer sa commande et son règlement. La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée. Rétractation L'acheteur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des articles commandés pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, les frais de retour étant à la charge de l'acheteur. Tout article retourné devra être en parfait état. Tout article endommagé ou sali par le client ne pourra être repris. L'article retourné sera remboursé, mais pas les frais de port. Le remboursement interviendra au plus tard dans un délai de 30 jours suivant la date à laquelle le droit de rétractation a été exercé. Passé le délai de 14 jours, tout article livré sera considéré comme accepté par le client et conforme à sa commande et ne pourra plus faire l'objet d'un retour, d'un remboursement ou d'un échange. Modalités de paiement Le prix est exigible à la commande. Les paiements seront effectués par carte bancaire; ils seront réalisés par le biais du système sécurisé Paypal qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau. Le compte de l’acheteur ne sera débité que lors de l’expédition des produits ou des services disponibles et que du montant des produits ou services envoyés ou téléchargés. À la demande de l’acheteur, il lui sera adressée une facture sur papier. Livraisons Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de The Bad Rebel. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé. Garantie Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par via le formulaire de contact dans le délai de trente jours de la livraison.  
 
 

 
 
Responsabilité Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires. Propriété intellectuelle Tous les éléments du site de The Bad Rebel sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de B-DeniseJewelry. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, textuels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de The Bad Rebel  Données à caractère personnel Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé. The Bad Rebel se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies. Les acheteurs peuvent s’opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant à The Bad Rebel 
 
 
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